Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CLAPIERE
/
JARDINS DE JULES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JARDINS DE JULES
DOMAINE DE LA CLAPIERE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3488071
Date de dépôt :
12/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2027
JARDINS DE JULES de DOMAINE DE LA CLAPIERE

Présentation de la marque JARDINS DE JULES

Déposée le 12 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CLAPIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDINS DE JULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-16 du 20 avril 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CLAPIERE domicilié(e) Domaine de la Clapière - 34530 - MONTAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 368 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA CLAPIERE, Mme Sophie PALATSI domicilié(e) Domaine de la Clapière - 34530 - MONTAGNAC - France.

La marque JARDINS DE JULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDINS DE JULES arrivera à expiration en date du 12 mars 2027.

DOMAINE DE LA CLAPIERE a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN DE JULES , MAS DE CLERGUES , DOMAINE DE LA CLAPIERE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FIGUERETTE , JALADE DOMAINE DE LA CLAPIERE , (Marque figurative) , (Marque figurative)


DOMAINE DE LA CLAPIERE, Société à responsabilité limitée - Domaine de la Clapière - 34530 - MONTAGNAC - France - SIREN 491368924


DOMAINE DE LA CLAPIERE, Mme Sophie PALATSI - Domaine de la Clapière - 34530 - MONTAGNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Inscription le 14 septembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°708031 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2017 n°2660562 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.